Marque expirée - Marque en non vigueur
l' Emile
Numéro de dépôt :
3383720
Date de dépôt :
04/10/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
04/10/2015
Présentation de la marque l' Emile
Déposée le 4 octobre 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA PROVENCALE DES VINS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « l' Emile »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque l' Emile est expirée depuis le 4 octobre 2015.
LA PROVENCALE DES VINS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-10
Publication - Publication le 10 nov. 2005 au BOPI 2005-45